Immatriculation d'un navire de plaisance

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Rigolad73
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Immatriculation d'un navire de plaisance

Message par Rigolad73 » 13 nov. 2008 20:25

Heureux propriétaire d'un micro proto :P , je ne trouve pas de solution avec les AFF MAr pour le faire immatriculer. :cry:
Le bateau c'est un Hot Boat, que j'ai acheté en Allemagne en octobre et construit en Pologne en 2000.
Sur le site des Aff Mar j'ai récupéré une fiche plaisance, et dans les caractéristiques du navire on me demande le numéro HIN ou CIN, sur la coque du micro il n'y a pas de plaque d'identification, ni de certificat CE.
Sur le forum, j'avais lu que Cappucino n'avait pas rencontré de problème particulier... :?:
Si quelqu'un a des infos, je suis preneur.
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Re: Immatriculation d'un navire de plaisance

Message par Phil de Troy » 13 nov. 2008 20:47

A ma connaissance, ton bateau est antérieur à la réglementation CE.
En outre, comme Micro Proto, il est par définition destiné à la compétition, et donc exempt de certaines tracasseries...
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Re: Immatriculation d'un navire de plaisance

Message par laurent » 14 nov. 2008 8:16

Bonjour,
c'est moi qui ai fini d'immatriculer Cappuccino ...
Phil à raison, mais si tu as un accident en croisière ou en ballade avec décès de personne par exemple, que ce passe-t-il ?
que dit ton assurance?
Ou si tu te fait arrêter en ballade par les douanes en mer, que risque tu ?...

J'étais conseillé par expert maritime de La Rochelle le Cabinet DORET il me semble qui a servit de médiateur avec les AF-MAR.
Après une expertise, cela n'a pas posé de problème et ai obtenu le livret orange de navigation.
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Re: Immatriculation d'un navire de plaisance

Message par Pierre-Jean DELPEUCH » 14 nov. 2008 9:05

C'est faisable assez facilement, et si ca n'a pas changer depuis 2006 ca ne coute rien voir le sujet ci dessous :

viewtopic.php?f=6&t=576&st=0&sk=t&sd=a&start=0

A noter que ce sont les mêmes démarches pour la carte de circulation que pour le carnet de Francisation mais que ce dernier permet de naviguer à l'étranger. (bien plus intéressant.) :wink:

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Re: Immatriculation d'un navire de plaisance

Message par microsailing » 14 nov. 2008 11:14

depuis cette année la carte bleue permet de naviguer partout en europe pour les bateau de moins de 7m, aucun intérêt à demander le livret orange.
elle est généralement plus facile à obtenir que l'acte de francisation.
Ne pas hésiter à changer de quartier d'aff mar, certains sont plus cool que d'autres.
mais sans plaque sur le bateau, si ce proto n'a jamais fait l'objet d'homologation en france et ne figure pas dans les fichiers des aff mar ce n'est pas gagné!
tu as la solution de le déclarer comme construction amateur et de l'autocertifier, c'est aberrant mais probablement la seule solution.(voir le site des caravelles le sujet a déjà été traité)
tu n'auras pas le droit de le revendre pendant 5 ans

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Re: Immatriculation d'un navire de plaisance

Message par Phil de Troy » 14 nov. 2008 12:03

Et si les Aff Mar font ch..r, tu as aussi le droit de l'immatriculer dans un autre pays.
En Belgique par exemple. Tu ne dois pas te déplacer, juste envoyer les documents à quelqu'un qui gèrera le dossier... Chaque année il y a plus de nouvelles immatriculations de bateaux de plaisance en Belgique que de places dans les ports du pays.
Bien entendu, il y a dans tous les pays des avantages et inconvénients, le système de taxation varie et le matériel de sécurité obligatoire aussi.
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Re: Immatriculation d'un navire de plaisance

Message par cappuccino » 14 nov. 2008 12:17

Yesss un micro proto dans la région, je me sentirais moins seul!!!!

Un hot boat en plus, évolution de l'opus, on va pouvoir se tirer la bourre!

tu as des photos à nous montrer ?

yann
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Re: Immatriculation d'un navire de plaisance

Message par Rigolad73 » 14 nov. 2008 13:01

A la demande de Yann, vous trouverez les premières photos du bateau à l'adresse suivante

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http://picasaweb.google.fr/Brummsumsel/Brummsummsel?authkey=sNUSCDZgS-Y#
Je régate dimanche à Aix les bains, histoire de ce faire la main avant la période d'hiver :sm128:
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Re: Immatriculation d'un navire de plaisance

Message par cappuccino » 14 nov. 2008 13:10

Les trois We qui arrivent il y a des régates au grand large.

J'avais prévu de les faire avec mon FUN, mais si tu veux venir avec le hot boat, je met le cappuccino à l'eau.

le plan d'eau est enfin navigable, les algues sont repartis.
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Re: Immatriculation d'un navire de plaisance

Message par Pierre-Jean DELPEUCH » 14 nov. 2008 19:16

microsailing a écrit :mais sans plaque sur le bateau, si ce proto n'a jamais fait l'objet d'homologation en france et ne figure pas dans les fichiers des aff mar ce n'est pas gagné!
C'était notre cas (et surement celui de cappuccino?) donc pas impossible.

En ce qui concerne le carnet ou la carte il me semble que les démarches étaient les mêmes donc l'on a choisit le carnet !

L'idéal est d'appeller directement les aff mar. afin d'expliquer concrètement le probleme, ensuite il faut constituer un dossier avec le maximum d'éléments, plan, photo, certificat de vente, et tout autre document qui peut sembler officiel comme la carte HN ou autre. Lorsque l'on recoit les formulaires des aff mar, les remplir au mieux, et renvoyer le tout.

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Re: Immatriculation d'un navire de plaisance

Message par Rigolad73 » 25 déc. 2008 21:12

Pour compléter le sujet,
J'ai contacté une douzaine de DDAM par mail de Nice jusqu'à Saint Malo sans oublié Lyon qui s'occupe exclusivement des eaux intérieures. Seulement 5 ou 6 mon répondu, et la dedans il n'y avait rien de bien encourageant, sauf peut être le var a qui j'ai fini par envoyer mon dossier. il faut savoir que dans la fiche plaisance que l'on doit remplir, on nous demande un certificat de conformité CE mais en 2000 année de construction de mon bateau la Pologne ne faisait pas encore partie de la CE, elle est rentrée en mai 2004. Ensuite on me demande un papier de radiation du pavillon Allemand, mon bateau arrive de Francfort, mais en Allemagne les bateaux qui navigue en plan d'eau intérieurs ne sont pas immatriculé, donc pas besoin de ce document. Avec ces informations j'ai pu remplir certaine cases de la fiche plaisance, en joignant un original de certificat de jauge (je crois) en polonais et j'attends début janvier pour avoir un retour de la part de la DDAM .

Concernant la remorque cela a été plus facile, dans la mesure ou j'avais les papiers du constructeur concernant le timon, l'essieu et le calcul de freinage de celui ci. Après avoir déposé un dossier et pris rendez vous avec la DRIRE, j'ai passé un contrôle technique, ou on ma demandé de rajouter des barres de protection de cycliste devant les roues et 2 catadioptres blancs sur l'avant de la remorque. Maintenant celle ci a une carte grise depuis le 24 décembre...
Je vous tiendrai au courant début janvier de la suite des évènements.
Bonnes fêtes à tous :sm128:
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Re: Immatriculation d'un navire de plaisance

Message par Rigolad73 » 29 déc. 2008 11:45

Bonne nouvelle pour cette fin d'année. :D
Je viens de recevoir ma carte de circulation pour les navires de moins de 7 mètres, et qui me permets bien de naviguer même en Belgique...
Finit les tracasseries administratives, maintenant je vais pouvoir penser à la saison 2009. Il me reste juste à m'inscrire à la MCF et à faire jauger le bateau pour participer aux étapes du tour de France...
Je vous remercie pour les petits conseils que vous avez bien voulu apporter à ce forum, je pense qu'il pourra servir à d'autres personnes se trouvant dans la même situation.
Bonne année à tous.
:sm196:
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