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Je souhaite faire les démarches nécessaires pour obtenir les papiers en règle pour moule à gauffre (francisation?)

Si quelqu'un à des infos des démarches à faire, des plans de shanta ou autre éléments pouvant nous aider, merci d'avance.

edit :

voici les liens des douanes et des affaires maritimes (si ca peut aider d'autres personnes) :
-douanes
-affaires maritimes

moule à gaufres a une histoire... qui m'a été contée par
Jacques Moro

l'importateur des Shanta en 1992.

Je résume ...Jacques moro entreprend d'importer les Shanta en France
Il passe commande avec des standards de qualité bien définis.
Les Constructeurs Polonais ayant voulu tirer sur les prix (ils ont utilisé une autre résine que celle prévue) une série arrive avec le bel effet de quadrillage que tu connais ( er qui a inspiré le nom de toba )

Moro les refuse et les renvoie au chantier.
On les retrouvera par la suite à vendre pour 3 Kopcs en Allemagne, où, flairant le bon coup, quelques Alsaciens inspirés (dont jene tairait pô le nom ) Marcel Krauth en tête, ont fait l'acquisition du siecle ( importation parallele donc )
les Bateaux marchaient bien seul le cosmetique est en cause .
Moule à gaufre avait en particulier un mat alu manchonné resistant à tout .
ensuite Marcel Krauth est passé du coté obscur avec un proto signé Lucas et a revendu son Shanta.
ouali oualou
Ca ne t'aide pas beaucoup question immatriculation...
Bon commence peut etre par contacter les aff mar ...pour connaitre la procédure exacte ...visant à l'immatriculation maritime

Rien n'est impossible, c'est quand meme pas la DRIRRE( anciennement service des mines)

++

Merci pour ce petit historique, ca fait toujours plaisir de connaitre l'histoire de son voilier

On a contacter les affaires maritimes, rendez vous est pris pour un premier contact début décembre.

On a également contacter la douane pour faire jauger le bateau.

Apparement cela n'a pas l'air trop compliqué, d'autant plus que l'on dispose des différents certificats de vente, y compris la facture d'achat d'origine (en allemagne) et apparement une quittance de taxe d'importation.

Je donnerait plus d'informations sur les démarches à faire au fur et à mesure, on sait jamais ca peut aider les propriétaires de certains protos à se mettre en règle

J'ai fait immatriculer l'Opus Cappuccino
cela n'a rien de bien compliqué
si non de rempLir des formulaire
il m'a juste fallut le rapport d'un expert marimine 300€.

il m'a juste fallut le rapport d'un expert marimine 300€.

Et vas y pour un pot de vin, meme pas honte...

Il a vraiment tout les vices ce type!

voici la réponse de Jacques MORO qui m'a autorisé à communiquer ses coordonnées en mp

Bonjour,

Il n'y a pas de problème pour communiquer mes coordonnées à ce microîste mais je ne pense pas pouvoir faire grand chose pour lui si ce n'est de lui donner quelques pistes à suivre.

En effet, j'avais importé en 1993 quelques micros dont certains se sont révélés défectueux.(en tout 5). J'en avais accastillé un pour mon compte personnel et c'est à ce moment là que je me suis aperçu que le chantier avait changé la qualité des matériaux. Les 4 coques que j'avais en stock ont été reprises par le chantier. Le défaut n'était pas visible puisque ces bateaux qui étaient stockés dans un hangar et que le phénomène apparaissait lorsque la coque subissait des variations de température. J'ai appris par la suite que ces bateaux ne sont pas retournés en Pologne comme prévu mais ont été vendues en Allemagne moyennant un prix des plus qu'avantageux.

Marcel KRAUT, pour ne pas le nommer, a été le premier malin à croire qu'il faisait une très bonne affaire en achetant en Allemagne sa coque beaucoup moins chère que celles que je commercialisais sans savoir pourquoi. A l'époque, j'avais refusé d'exercer la garantie chez SHANTA n'ayant pas vendu ce bateau et d'autre part connaissant l'origine de celui-ci.

Si l'ancien propriétaire de ce bateau est français et que le bateau n'a pas de document, je pense qu'il sera très difficile de le franciser car il faudra présenter au service des douanes le certificat du constructeur et les documents d'importation.
Si l'ancien propriétaire est étranger alors il y a peut-être une solution.

Bien Cordialement

Jacques MORO

Salut
Moi sa m'intéresse mon shanta est de 1992 et a été acheter chez l'importateur français mai je nais pas la facture donc je ne peux pas le faire francisai

Un site interressant avec un forum actif où un sujet simillaire est traité en ce moment .
en plus le padre doit connaitre car ce sont des voisins à lui...

http://fr.groups.yahoo.com/group/voile-aviron/

++

J'en serait plus vers le 10 décembre aprés être aller aux aff. mar. je vous tiens au courant.

Apparemment il y a eu un petit changement au niveau de la législation au 01/01/2006

, il n'est plus nécessaires de faire jauger les voiliers de moins de 7.50m par les douanes pour faire la demande de carte de circulation ou la francisation, mais "juste" un dossier à remplir... On attend de recevoir le dossier pour vous en dire plus

On a recu le dossier, il se compose de :

1 fiche de plaisance
1 demande de francisation
1 document pour établir le montant des droits de francisation (qu'il n'y a pas à payer pour nos petits navires)

On complète le dossier et on vous tient au courant...

Ca y est on a le carnet de Francisation de moule à gaufres.

En fait cela n'a rien de compliqué il suffit juste de remplir les formulaires et d'avoir en sa possession un certificat de vente. (pas besoin de facture comme le laissé sous entendre Renaud)

Et puis quelque semaines plus tard vous recevez le fameux carnet

Si certains d'entre vous ont des questions j'y répondrais avec plaisir

Ben non, pas de question, désolé. Fench peut-être ?

Mon moi pas de soucis
Pour le neptune un acte de vente en bonne et due forme, les données de la plaque constructeur du bateau, plus un petit timbre fiscal à 50,00€

et hop dans trois semaine le drapeau belge flotte sur SOBEK...

Moi j'ai fait comme Johnny, je pars pour le plat pays a la recherche de mes racines..

Optiiiiic deux milleuuuuuuuuuuuuu Yeah

Et on laisse faire des choses comme ça ?

Mais où reste la Police ?...

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