Merci d'avance,
Denis
Plaque signalétique
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Denis
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- Prénom : Denis
- Localisation : Rennes
Plaque signalétique
Le chantier Go-Catamaran m'ayant très gentiment "perdu" ma plaque signalétique lorsqu'il s'est servi de mon bateau pour faire le moule du Go (mais bon, si y'avait que ça...), j'aimerais la refaire. Est-ce qu'un propriétaire de Neptune pourrait me décrire très précisément les informations portées sur sa plaque ? Une ch'tite photo ne serait pas de refus...
Merci d'avance,
Denis
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seb
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- Inscription : 06 janv. 2004 13:06
- Bateau : Micro Proto - EUROPA II
- Localisation : Nantes
La plaque signalétique doit comporter les indications suivantes :
1. Le nom du constructeur ou de l'importateur et, le cas échéant, de l'architecte.
2. La série (s'il y a lieu).
3. Le numéro d'approbation.
4. La catégorie de navigation maximale autorisée.
5. Le nombre maximal de personnes pouvant prendre place à bord pour chaque
catégorie de navigation, ou la charge utile dans le cas des embarcations légères de
plaisance.
6. L'année de construction.
7. La puissance maximale de l'appareil propulsif.
Tout navire de plaisance, autre que construction amateur et navire construit ou importé à l'unité, doit être pourvu d'un numéro d'identification. Il doit être composé de deux groupes de chiffres ou lettres séparés par un tiret, le premier précisant l'identification du
constructeur ou de l'importateur et attribué par l'administration, le second définissant le numéro de la coque attribué par le constructeur ou l'importateur.
Ce numéro d'identification doit faire partie intégrante de la coque, soit par estampillage ou gravure, soit par tout autre procédé offrant les mêmes garanties d'inamovibilité. Il doit être placé à l'extérieur de la coque, en haut du tableau arrière, ou, s'il n'y a pas de tableau, en haut de la partie arrière de la coque. Les caractères du numéro d'identification doivent avoir une hauteur minimale de 6 millimètres et ne pas être cachés par les marques extérieures d'identité, le fiston du navire ou tout autre appendice.
Le numéro d'identification doit figurer dans la comptabilité des attestations de construction délivrées, ainsi que sur le titre de navigation du navire.
Bon courage
1. Le nom du constructeur ou de l'importateur et, le cas échéant, de l'architecte.
2. La série (s'il y a lieu).
3. Le numéro d'approbation.
4. La catégorie de navigation maximale autorisée.
5. Le nombre maximal de personnes pouvant prendre place à bord pour chaque
catégorie de navigation, ou la charge utile dans le cas des embarcations légères de
plaisance.
6. L'année de construction.
7. La puissance maximale de l'appareil propulsif.
Tout navire de plaisance, autre que construction amateur et navire construit ou importé à l'unité, doit être pourvu d'un numéro d'identification. Il doit être composé de deux groupes de chiffres ou lettres séparés par un tiret, le premier précisant l'identification du
constructeur ou de l'importateur et attribué par l'administration, le second définissant le numéro de la coque attribué par le constructeur ou l'importateur.
Ce numéro d'identification doit faire partie intégrante de la coque, soit par estampillage ou gravure, soit par tout autre procédé offrant les mêmes garanties d'inamovibilité. Il doit être placé à l'extérieur de la coque, en haut du tableau arrière, ou, s'il n'y a pas de tableau, en haut de la partie arrière de la coque. Les caractères du numéro d'identification doivent avoir une hauteur minimale de 6 millimètres et ne pas être cachés par les marques extérieures d'identité, le fiston du navire ou tout autre appendice.
Le numéro d'identification doit figurer dans la comptabilité des attestations de construction délivrées, ainsi que sur le titre de navigation du navire.
Bon courage
