Forum Micro

Comment assurer un microsail qui n'a pas de plaque d'homologation.

Oui, ca existe, j'en ai trouvé un construit par le chantier ADN en 1997.

Le propriétaire actuel ma transmit la carte de circulation sur laquelle ne figure pas la catégorie de conception ni le nom du chantier. Par contre, il est correctement immatriculé à La Rochelle.

Le problème est double. D'une part mon assureur, Suravenir (cmb), ne veut pas prendre de risque, d'autre part, comment vais-je faire en cas de contrôle par la gendarmerie maritime.

J'ai bien qlqs Les pistes possibles pour résoudre le problème :

1° J'ai retrouvé le propriétaire précédent, qui avait fait construire ce bateau par le chantier ADN (DOSSAT BRUNO) qui dispose d'une copie de l'acte de Francisation. Reste à espérer que toutes les informations y figurent et donc faire corriger la future carte de circulation par les affaires maritimes
2° Refaire valider ce bateau par les affaires maritimes comme si c'était une construction amateur. Question : Est-ce possible, et si oui, sous quel délai et à quel coût.

Voyez vous une autre piste.

Jacques.

-

Pour ce qui est de la francisation, on en à déjà parler un petit peu ici , ca n'a rien de bien compliqué

Acte de francisation ou carte de circultation: les deux sont valables. A l'achat de Belle-valentine, j'ai récupéré l'acte de francisation, et j'ai eu le choix de rajouter le nouveau propriétaire, ou de le transformer en carte de circulation. Posséder une copie d'un acte de francisation doit permettre d'en obtenir un du plicata? Autre situation: Apple pie le bateau du club n'avait pas de carte de circultaion et encore moins d'acte de francisation. A l'inscription maritime de Sète, j'ai pu obtenir une carte de circulation en fournissant une copie du certificat de conformité du bateau, et cela a été considéré comme une première inscription.

Si mes souvenirs sont bons, les démarches pour obtenir une carte de circulation ou un acte de francisation sont les mêmes, la différence c'est le prix sauf que pour nos petits bateaux c'est gratuit.

La carte de circulation n'est valable qu'en France.
L'acte de francisation est valable à l'étranger

Je rappelle le contexte : L'absence de plaque d'homologation sur un bateau déjà immatriculé.

J'ai contacté les affaires maritimes et les douanes de La Rochelle. Ils m'ont retrouvé l'acte de francisation, datant de 1997, sur lequel figurait la catégorie (5°). Désormais il est tout à fait possible de faire une plaque d'homologation par les AM toujours à La Rochelle à fixer sur le bateau.

Donc, il n'y a plus de soucis pour assurer normalement ce bateau.