Forum Micro

Je suis interessé par l'achat d'un bateau Belge , pour le ramener en France. Le vendeur me communique les éléments suivants:

- je possède une facture d'achat du bateau, une immatriculation pour les voie navigable belge (à vie), une lettre de pavillon belge (valable 5ans à renouveller lors du changement de propriétaire). Il n'ya pas besoin de certificat de conformité CE ni de catégorie de navigation car pavillon belge et bateau construit avant la date d'application.

Due dois je faire en France pour pouvoir naviguer en toute légalité sous pavillon Belge ou Français.
En cas de pavillon Belge , qu'est ce qu'il en est de l'armement de sécurité? Celui ci ne doit pas t'il être conforme à la législation en vigueur sur le plan d'eau sur lequel on navigue?

Merci pour vos commentaire

le pavillon belge a été traité dans ce numéro de voiles & voiliers

Rigolad73 a écrit :Celui ci ne doit pas t'il ?

Jolie tournure de phrase en tous cas. C'est le seul commentaire que je puisse faire à ce sujet.