Je voudrais savoir qu'elles sont les démarches pour faire immatriculé en France une remorque qui vient d'Allemagne?
Ce week end , on ma signalé un cas qui a été impossible à résoudre et la personne a préférée acheter une remorque neuve...Alors avant de ce lancer dans l'aventure, j'aimerai avoir votre avis.
Achat d'une remorque à l'étranger
Modérateur : jerodada
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Achat d'une remorque à l'étranger
Oh les gars !
Il n'y a pas le feu au lac...
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Re: Achat d'une remorque à l'étranger
bonjour
la situation peut être plus ou moins complexe...
dans tous les cas, il te faudra le certificat de conformité de la remorque pour pouvoir l'immatriculer en france.
si ton vendeur ne l'a pas... problème.
si la marque existe toujours tu fais une demande au constructeur d'un double de certificat de conformité (payant généralement).
sans ce certificat tu peux passer une visite d'homologation à la DRIRE, mais là on va te demander les documents sur l'essieu et le dispositif de freinage,la tête d'attelage (encore moins de chance d'avoir ces documents...).
La situation peut être insoluble...
si la remorque appartient à un ressortissant CEE tu n'auras pas la tva à payer ( sinon demander un quitus fiscal aux douanes si hors CEE)
bonne chance
alain
microsailing
la situation peut être plus ou moins complexe...
dans tous les cas, il te faudra le certificat de conformité de la remorque pour pouvoir l'immatriculer en france.
si ton vendeur ne l'a pas... problème.
si la marque existe toujours tu fais une demande au constructeur d'un double de certificat de conformité (payant généralement).
sans ce certificat tu peux passer une visite d'homologation à la DRIRE, mais là on va te demander les documents sur l'essieu et le dispositif de freinage,la tête d'attelage (encore moins de chance d'avoir ces documents...).
La situation peut être insoluble...
si la remorque appartient à un ressortissant CEE tu n'auras pas la tva à payer ( sinon demander un quitus fiscal aux douanes si hors CEE)
bonne chance
alain
microsailing